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Marques déposées par FRANCOIS CHABRIERES
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MS SILVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

MS SILVER
FRANCOIS CHABRIERES

Numéro de dépôt :
3530692
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/10/2017
MS SILVER de FRANCOIS CHABRIERES

Présentation de la marque MS SILVER

Déposée le 12 octobre 2007 par FRANCOIS CHABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MS SILVER »

Le déposant est FRANCOIS CHABRIERES domicilié(e) 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS CHABRIERES domicilié(e) 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS SILVER est expirée depuis le 12 octobre 2017.

FRANCOIS CHABRIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES COLLINES DE PROVENCE , LIGNE CREOLE


FRANCOIS CHABRIERES - 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France


FRANCOIS CHABRIERES - 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538037 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;.